Sommaire du guide 7 parties
- La réponse courte : oui, mais dans quatre limites
- Règle 1 : une même dépense n’est jamais financée deux fois
- Règle 2 : chaque aide a un taux maximum
- Règle 3 : le plafond de minimis et l’attestation
- Règle 4 : les aides qui interdisent le cumul
- Aides nationales, régionales, locales : comment elles s’empilent
- Présenter un plan de financement avec plusieurs aides
- Questions fréquentes
- Sources
La réponse courte : oui, mais dans quatre limites
Rien n’interdit, en principe, de financer un projet avec plusieurs aides. C’est même la règle pour une création : un Prêt d’honneur : Prêt personnel au créateur ou au repreneur, sans intérêts et sans garantie demandée, à rembourser. Il renforce l’apport et aide à obtenir un prêt bancaire. Lexique, un prêt bancaire garanti, une petite Subvention : Somme versée par un financeur public pour un projet. Elle n’est pas à rembourser si vous respectez les conditions de la convention (réaliser le projet, justifier les dépenses). Lexique locale et parfois une Exonération : Dispense, totale ou partielle, de payer un impôt ou des cotisations sociales, pendant une durée fixée par la loi ou par la collectivité. Lexique de cotisations. Les financeurs s’y attendent et le demandent souvent.
Le cumul s’arrête là où commence l’une de ces quatre limites :
- une même dépense ne peut pas être payée plus d’une fois par l’argent public ;
- chaque aide a un taux maximum et les règles européennes en fixent aussi ;
- les aides De minimis : Règle européenne qui plafonne le total de certaines aides publiques reçues par une entreprise sur trois années glissantes. Le plafond général est de 300 000 € depuis le 1er janvier 2024. Gardez la trace des aides « de minimis » reçues : le financeur vous demandera de les déclarer. Lexique sont plafonnées par entreprise sur trois ans ;
- certaines aides interdisent expressément d’en ajouter une autre.
Chaque limite se vérifie dans la fiche de l’aide, son règlement ou la convention que vous signez.
Règle 1 : une même dépense n’est jamais financée deux fois
C’est la règle de bon sens et elle est écrite. Pour les subventions d’investissement de l’État, le décret du 25 juin 2018 précise que le montant définitif ne peut pas porter le total des aides publiques au-delà du montant prévisionnel de la Dépenses retenues : Dépenses que le financeur accepte de prendre en compte pour calculer l’aide (la base les appelle souvent « dépenses éligibles »). Les autres restent à votre charge. Lexique. Il compte comme aides publiques celles de l’État, des collectivités, de leurs établissements, de l’Union européenne ainsi que des organisations internationales. En fin de projet, vous devez d’ailleurs déclarer la liste des aides publiques perçues ; un dépassement entraîne un reversement.
La même logique se retrouve dans la fiscalité. Pour le CIR (Crédit d’impôt recherche) : Réduction d’impôt calculée sur les dépenses de recherche et développement de l’entreprise. Si l’impôt est trop faible, l’excédent peut être remboursé sous conditions. Lexique, les subventions publiques reçues pour les projets de recherche sont déduites de la base de calcul (Service Public Entreprendre). Une dépense de 100 000 € déjà subventionnée à hauteur de 20 000 € n’ouvre donc un crédit d’impôt que sur 80 000 €.
Exemple
Cas imaginaire. Une PME au sens européen (Petite ou moyenne entreprise) : Entreprise de moins de 250 personnes dont le chiffre d’affaires ne dépasse pas 50 millions d’euros par an ou le total de bilan 43 millions d’euros. Les entreprises liées (groupe, associés importants) comptent dans le calcul. Lexique achète une machine de 50 000 € HT. La Région prend 10 000 €, l’EPCI (Intercommunalité) : Regroupement de communes (communauté de communes, d’agglomération, urbaine ou métropole). C’est souvent lui qui gère le développement économique local et les aides aux commerces. Lexique 5 000 €. Les deux aides se cumulent si leurs règlements le permettent : le total (15 000 €) reste très inférieur au coût. Si l’entreprise demandait en plus une aide nationale sur la même machine, chaque financeur regarderait le total déjà obtenu avant de fixer le sien.
Règle 2 : chaque aide a un taux maximum
Une subvention s’exprime presque toujours en pourcentage des dépenses retenues, avec un plafond en euros. Quand plusieurs aides portent sur la même dépense, c’est le total qui doit respecter les taux maximum fixés par les textes, pas chaque aide prise isolément.
Ces taux maximum viennent de deux étages :
- le règlement de l’aide : l’ADEME (Agence de la transition écologique) : Agence publique qui finance des études et des investissements pour économiser l’énergie, réduire les déchets ou décarboner l’activité. Lexique, par exemple, finance les études jusqu’à 70 % pour une petite entreprise, 60 % pour une moyenne et 50 % pour une grande. Certaines collectivités imposent un reste à charge : la CC du Pays d’Uzerche exige que 20 % au moins du projet restent payés par l’entreprise ;
- les règles européennes des aides d’État : beaucoup d’aides aux entreprises sont accordées dans le cadre d’un régime exempté (le règlement général d’exemption par catégorie, dit RGEC) qui fixe, selon le type de projet et la taille de l’entreprise, une intensité maximale d’aide publique. Les taux sont en général plus élevés pour les petites entreprises. Vous n’avez pas à faire le calcul : le financeur le fait, mais il a besoin de connaître les autres aides.
- Subvention National
Aide à la réalisation - Décision (études de diagnostic et d’accompagnement de projets)
Subventions et avances remboursables dont le montant est modulable en fonction de la taille de l'entreprise dans le cadre d'une activité économique : Étude de diagnostic…
ADEME · France entière
Fiche n° 7473Subvention Validée le 05/01/2026
- Subvention Jusqu'au 30/06/2029 Local
Aide à l'investissement des entreprises
30 % des dépenses, jusqu'à 2 400 €Favoriser la création, le développement et la modernisation des entreprises du territoire par l’acquisition de matériel productif neuf ou d’occasion ou par la rénovation…
CC du Pays d’Uzerche · 12 communes
Fiche n° 11925Subvention Validée le 09/09/2026
Attention
Ces régimes européens imposent aussi un Effet incitatif : Principe selon lequel l’aide doit déclencher le projet. En pratique : déposez votre demande avant de signer les devis ou de commencer les travaux, sinon l’aide peut être refusée. Lexique : la demande doit être déposée avant de commencer le projet. Pour les subventions de l’État, le décret de 2018 interdit tout commencement d’exécution avant la réception de la demande. Un devis signé trop tôt peut faire perdre l’aide.
Règle 3 : le plafond de minimis et l’attestation
Beaucoup de petites aides locales sont accordées sous le régime de minimis : des aides jugées trop faibles pour fausser la concurrence, que l’Europe dispense de contrôle à condition de rester sous un plafond.
Ce qu’il faut savoir, d’après le règlement (UE) 2023/2831 et la notice officielle du ministère de l’Agriculture :
- le plafond : 300 000 € d’aides de minimis sur une période de trois ans ;
- la période : trois ans glissants. Pour une aide accordée le 30 avril 2024, on compte les aides reçues depuis le 30 avril 2021 ;
- l’entreprise unique : le plafond s’apprécie pour l’ensemble des sociétés liées (contrôle majoritaire, droit de nommer la direction…), pas société par société. Les établissements d’un même SIREN (Numéro d’identification de l’entreprise) : Numéro à 9 chiffres attribué par l’Insee à chaque entreprise. Il figure sur l’extrait d’immatriculation, les factures et l’avis de situation au répertoire Sirene. Lexique partagent un seul plafond ;
- les formes : une aide de minimis peut être une subvention, mais aussi un prêt ou une Garantie : Engagement d’un organisme à rembourser à la banque une partie du prêt si l’entreprise ne peut plus payer. La garantie rassure la banque ; vous devez toujours rembourser votre prêt. Lexique ;
- le dépassement : si les aides reçues, celles demandées et la nouvelle demande dépassent ensemble 300 000 €, l’aide n’est pas accordée ou elle est réduite pour rester sous le plafond.
À chaque demande d’aide de minimis, vous signez une attestation sur l’honneur qui liste les aides de minimis reçues sur les trois dernières années (date de la décision et montant), puis celles demandées mais pas encore reçues. La notice demande de garder les justificatifs dix ans.
- Subvention Local
Aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente
de 3 000 à 10 000 €Aider les petites entreprises du commerce ou de l'artisanat de proximité à s'installer ou se développer dans un point de vente accessible au public, dans un objectif de…
CC du Pays de Lamastre · 11 communes
Fiche n° 11898Subvention Validée le 10/09/2026
Conseil
Tenez un tableau simple de toutes les aides publiques que reçoit votre entreprise : nom, financeur, date de décision, montant, régime cité dans la convention (« de minimis », « RGEC »…). Vous le recopierez à chaque nouvelle demande et il évite les oublis qui retardent un dossier.
Règle 4 : les aides qui interdisent le cumul
Certaines aides le disent noir sur blanc ; c’est la fiche qui fait foi :
- l’aide unique aux employeurs d’apprentis ne se cumule ni avec l’aide pour l’embauche d’un alternant ni avec l’aide exceptionnelle aux employeurs d’apprentis ;
- l’ARCE (Aide à la reprise ou à la création d’entreprise) : Versement par France Travail d’une partie de vos allocations chômage restantes sous forme de capital, en deux fois, quand vous créez ou reprenez une entreprise. Elle ne se cumule pas avec le maintien de l’ARE. Lexique (une partie de vos droits au chômage versée en capital) exclut le maintien de l’allocation chaque mois avec vos revenus : il faut choisir l’un ou l’autre ;
- l’ACRE (Aide aux créateurs et repreneurs d’entreprise) : Exonération partielle de cotisations sociales pendant les premiers mois d’activité, pour certains créateurs et repreneurs (demandeurs d’emploi, jeunes, bénéficiaires de minima sociaux…). Lexique ne peut pas être obtenue si vous en avez déjà bénéficié au cours des trois années précédentes.
À l’inverse, d’autres fiches ouvrent expressément le cumul : pour l’aide de la CA Loire Forez, « ce dispositif peut être cumulé avec d’autres aides publiques », le CII (Crédit d’impôt innovation) : Réduction d’impôt réservée aux PME, calculée sur les dépenses de conception de prototypes ou d’installations pilotes de produits nouveaux. Lexique peut s’ajouter au crédit d’impôt recherche.
- Subvention Jusqu'au 31/12/2026 National
Aide unique aux employeurs d'apprentis
jusqu'à 6 000 €Soutenir l'embauche d'apprentis dans les PME.
Ministère du Travail et des Solidarités · France entière
Fiche n° 8868Subvention Validée le 31/08/2026
- Subvention National
Aide à la Reprise ou à la Création d'Entreprise (ARCE)
L’ARCE correspond à 60 % du montant du reliquat des droits à l’ARE restant dus à la date du début d’activité, ou, si cette date est postérieure, à la date d’obtention de…
Ministère du Travail et des Solidarités · France entière
Fiche n° 6267Subvention Validée le 06/01/2026
- Subvention Local
Aide au commerce, à l'artisanat et aux services
10 % des dépenses, jusqu'à 5 000 €Soutenir les entreprises artisanales, commerciales et de services dans leurs investissements.
CA Loire Forez · 84 communes
Fiche n° 9682Subvention Validée le 10/09/2026
- Fiscal Jusqu'au 31/12/2027 National
Crédit d'Impôt Innovation (CII)
Le taux du crédit d’impôt calculé au titre de ces dépenses est fixé à 20 %.
Ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Espace, Ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle, Energétique et Numérique · France entière
Fiche n° 6876Allègement fiscal Validée le 07/01/2026
Aides nationales, régionales, locales : comment elles s’empilent
En pratique, un projet de création ou d’investissement mélange plusieurs étages :
| Étage | Exemples de formes | Ce qui se cumule le plus souvent |
|---|---|---|
| National | exonérations (ACRE), crédits d’impôt, garanties Bpifrance, aides à l’embauche | avec presque tout, sauf interdiction écrite ou déduction de base (CIR) |
| Réseaux | prêt d’honneur (Initiative, Réseau Entreprendre, France Active), garanties France Active | avec un prêt bancaire, qu’ils exigent souvent |
| Régional | subventions et Avance remboursable : Argent versé pour un projet, à rendre ensuite, souvent sans intérêts. Selon le contrat, le remboursement peut être réduit si le projet échoue. Lexique à l’investissement, fonds de garantie | avec les aides locales, dans les taux maximum et souvent sous de minimis |
| Local | aides de l’intercommunalité au commerce et à l’artisanat | avec la Région, parfois en Cofinancement : Projet payé par plusieurs financeurs à la fois. Certaines aides exigent qu’une autre collectivité ou une banque intervienne aussi. Lexique obligatoire |
Le prêt d’honneur fait levier, il ne fait pas doublon. C’est un prêt personnel, à taux zéro et sans garantie, que vous remboursez. Son rôle est de renforcer votre apport pour obtenir un prêt bancaire : pour 1 € de prêt d’honneur, les banques accordent en moyenne 9,5 € de financement complémentaire selon Initiative France (chiffre cité par Bpifrance Création). Le Prêt d’honneur Solidaire va plus loin : il exige un prêt bancaire au moins égal.
- Prêt d'honneur National
Prêt d'honneur Solidaire
de 1 000 à 8 000 €Permettre aux créateurs ou repreneurs accompagnés et remplissant certaines conditions d’obtenir un financement pour la constitution de leurs fonds propres.
Bpifrance · France entière
Fiche n° 9709Prêt d'honneur Validée le 02/09/2026
Présenter un plan de financement avec plusieurs aides
Un financeur qui voit trois aides dans votre plan veut savoir, pour chacune : qui, combien, sur quelles dépenses, où en est la demande. Ajoutez ces colonnes à votre Plan de financement : Tableau qui montre, d’un côté, ce que coûte le projet et, de l’autre, comment il est payé : apport, prêts, aides. Les deux colonnes doivent être égales. Lexique.
Exemple
Cas imaginaire, montants donnés à titre d’exemple. Une boulangerie remplace son four : 60 000 € HT de dépenses retenues.
| Ressource | Montant | Dépenses couvertes | Statut | Régime |
|---|---|---|---|---|
| Apport de l’entreprise | 12 000 € | ensemble | disponible | |
| Prêt bancaire sur 7 ans | 36 000 € | four et installation | accord de principe | |
| Subvention régionale | 9 000 € | four | demandée le 2 mars | de minimis |
| Aide de l’intercommunalité | 3 000 € | four | à demander | de minimis |
| Total | 60 000 € |
Les deux subventions portent sur la même dépense : leur total (12 000 €, soit 20 %) doit rester dans les taux et plafonds de chaque règlement. Toutes deux sont de minimis : elles s’ajoutent aux autres aides de minimis des trois dernières années dans l’attestation.
Trois réflexes pour un dossier propre :
- Déposez chaque demande avant de commander, en indiquant dans chacune les autres aides demandées.
- Mettez la même Assiette : Montant des dépenses sur lequel on applique le taux de l’aide. Une aide de 30 % sur une assiette de 10 000 € donne 3 000 €. Lexique partout : si la Région retient 60 000 € et l’intercommunalité 55 000 €, expliquez pourquoi.
- Prévenez chaque financeur quand une autre aide est accordée ou refusée : le plan de financement doit rester juste jusqu’au versement du solde.
Pour repérer les aides qui peuvent se combiner sur votre projet, l’outil d’orientation vous propose un plan d’aides de trois à six pistes.
Quelles aides pour votre projet ?
Quelques questions, 2 minutes, sans inscription : l’outil garde les aides qui peuvent vous concerner et écarte les autres, avec la raison.
Questions fréquentes
Q1Peut-on cumuler une aide de l’État et une aide de la Région ?
Souvent oui, si les deux règlements le permettent et si le total des aides publiques ne dépasse pas le coût de la dépense ni le taux maximum applicable. Certaines fiches le disent en clair (« peut être cumulé avec d’autres aides publiques »), d’autres l’interdisent. Dans le doute, posez la question au financeur avant de déposer.
Q2Quel est le plafond de minimis en 2026 ?
300 000 € d’aides de minimis par entreprise unique sur trois ans glissants, selon le règlement (UE) 2023/2831. Les aides de minimis agricole et pêche s’y ajoutent sans que le total puisse dépasser 300 000 € ; les aides de minimis pour un service d’intérêt économique général ont leur propre plafond de 750 000 €.
Q3Comment savoir si une aide est de minimis ?
Le dossier de demande ou la convention le précise et cite le règlement (UE) 2023/2831. Plusieurs fiches de la base l’indiquent aussi (« aide soumise au règlement de minimis »). En cas de doute, appelez le service qui instruit l’aide.
Q4Un prêt d’honneur compte-t-il dans le cumul ?
Le prêt d’honneur est un prêt personnel à taux zéro, que vous remboursez. Il sert surtout de levier pour obtenir un prêt bancaire. Les aides de minimis peuvent toutefois prendre la forme de prêts ou de garanties : si l’on vous demande une attestation de minimis pour un prêt, c’est qu’il compte dans votre plafond.
Q5Que risque-t-on si le total des aides dépasse les règles ?
Pour les subventions de l’État, le décret du 25 juin 2018 prévoit le reversement total ou partiel en cas de dépassement du montant des aides publiques. Pour le de minimis, une aide qui ferait dépasser le plafond n’est pas accordée ou seulement en partie.
Sources
Faits vérifiés le 21/10/2026 auprès de ces sources officielles :
- Ministère de l’Agriculture : attestation sur l’honneur et notice des aides de minimis entreprise, règlement (UE) 2023/2831 (version février 2025)consulté le 21/10/2026
- Légifrance : décret n° 2018-514 du 25 juin 2018 relatif aux subventions de l’État pour des projets d’investissement (articles 5, 9, 10, 13 et 14)consulté le 21/10/2026
- Service Public Entreprendre : crédit d’impôt recherche (CIR), vérifié le 21 février 2025consulté le 21/10/2026
- Bpifrance Création : le prêt d’honneurconsulté le 21/10/2026
- Service Public Entreprendre : aide à la création ou à la reprise d’une entreprise (Acre), vérifié le 1er juillet 2026consulté le 21/10/2026
Cartes d’aides : base des aides aux entreprises de la DGE et de l’ISM (Licence Ouverte), version du 19/10/2026, téléchargée le 20/10/2026. Seul le financeur peut confirmer qu’une aide vous concerne.
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