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Site indépendantBase publique DGE et ISM du 19/10/2026 · Licence Ouverte
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Commune · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté

Le Russey : 2 aides propres à la commune ou à CC du Plateau de Russey

En bref, au 20/10/2026

Au 20/10/2026, une entreprise installée au Russey (2 599 habitants) peut regarder 2 aides locales, puis 5 aides du département, 48 de la Région Bourgogne-Franche-Comté et 382 aides nationales.

Aides propres au Russey et à son intercommunalité

2 aides

Le Russey fait partie de CC du Plateau de Russey (17 communes). Sous chaque aide, son territoire exact : la commune seule, l’intercommunalité ou un groupe de communes.

Investissements matériels, immatériels et immobiliers

2 aides
  • Subvention Régional

    Soutien aux activités économiques hors hébergements touristiques

    jusqu'à 5 400 €Favoriser l’implantation et le développement d’activités et d’emplois sur le territoire de la Communauté de Communes du Plateau du Russey.

    CC du Plateau du Russey, Région Bourgogne-Franche-Comté · CC du Plateau de Russey (17 communes)

    Fiche n° 10351Subvention Validée le 22/09/2025

  • Subvention Local

    Soutien aux hébergements touristiques

    5 % des dépenses, jusqu'à 1 500 €Soutenir les investissements immobiliers des entreprises touristiques.

    CC du Plateau du Russey · CC du Plateau de Russey (17 communes)

    Fiche n° 10781Subvention Validée le 22/09/2025

Aides du département et de la région

Quelques aides du département :

Votre entreprise au Russey

Saisissez le nom ou le SIREN : chaque critère est coché, avec sa raison.

Communes voisines dans le Doubs

Aides propres

Questions fréquentes

Q1Quelles aides pour une entreprise au Russey ?

Au 20/10/2026, 2 aides de la base sont propres à Le Russey ou à CC du Plateau de Russey. S’y ajoutent 5 aides du Doubs, 48 de la Région Bourgogne-Franche-Comté et 382 aides nationales ou européennes.

Q2Le Russey dépend de quelle intercommunalité ?

Le Russey fait partie de CC du Plateau de Russey (17 communes). 2 aides de la base couvrent toute l’intercommunalité.

Q3Comment savoir si une aide concerne mon entreprise ?

Saisissez le nom ou le SIREN dans la recherche : effectif, âge, secteur et territoire du siège sont cochés oui, non ou à vérifier. Les autres conditions se confirment auprès du financeur, qui seul décide.

Source La base des aides aux entreprises de la Direction générale des Entreprises (DGE) et de l’Institut Supérieur des Métiers (ISM), publiée sur data.gouv.fr sous Licence Ouverte : version du 19/10/2026, téléchargée le 20/10/2026.Sélection : aides dont la liste de territoires comprend Le Russey (INSEE 25512), seule ou avec d’autres communes. Intercommunalité : API Géo.