Commune · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté

Serre-les-Sapins : 1 aide propre à la commune ou à CU Grand Besançon Métropole

En bref, au 20/10/2026

Au 20/10/2026, une entreprise installée à Serre-les-Sapins (2 004 habitants) peut regarder 1 aide locale, puis 5 aides du département, 48 de la Région Bourgogne-Franche-Comté et 382 aides nationales.

Aides propres à Serre-les-Sapins et à son intercommunalité

1 aide

Serre-les-Sapins fait partie de CU Grand Besançon Métropole (67 communes). Sous chaque aide, son territoire exact : la commune seule, l’intercommunalité ou un groupe de communes.

Transition écologique et énergétique

1 aide

Subvention Régional

Opération Préventox - Action de réduction des toxiques Doubs et Ognon

70 % des dépensesPermettre aux entreprises d'acquérir des équipements visant à réduire la pollution de l'eau.

Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse, CCI Saône et Doubs, CMA Bourgogne Franche-Comté et 1 autre · CU Grand Besançon Métropole (67 communes)

Fiche n° 12772Subvention Validée le 28/08/2026

Aides du département et de la région

5 aides départementales, valables dans le Doubs Voir la page Doubs 48 aides de la Région Bourgogne-Franche-Comté Voir la liste

382 aides nationales ou européennes, valables partout Chercher par projet

Quelques aides du département :

Votre entreprise à Serre-les-Sapins

Saisissez le nom ou le SIREN : chaque critère est coché, avec sa raison.

Communes voisines dans le Doubs

Aides propres

Questions fréquentes

Q1Quelles aides pour une entreprise à Serre-les-Sapins ?

Au 20/10/2026, 1 aide de la base est propre à Serre-les-Sapins ou à CU Grand Besançon Métropole. S’y ajoutent 5 aides du Doubs, 48 de la Région Bourgogne-Franche-Comté et 382 aides nationales ou européennes.

Q2Serre-les-Sapins dépend de quelle intercommunalité ?

Serre-les-Sapins fait partie de CU Grand Besançon Métropole (67 communes). 1 aide de la base couvre toute l’intercommunalité.

Q3Comment savoir si une aide concerne mon entreprise ?

Saisissez le nom ou le SIREN dans la recherche : effectif, âge, secteur et territoire du siège sont cochés oui, non ou à vérifier. Les autres conditions se confirment auprès du financeur, qui seul décide.

Source La base des aides aux entreprises de la Direction générale des Entreprises (DGE) et de l’Institut Supérieur des Métiers (ISM), publiée sur data.gouv.fr sous Licence Ouverte : version du 19/10/2026, téléchargée le 20/10/2026.Sélection : aides dont la liste de territoires comprend Serre-les-Sapins (INSEE 25542), seule ou avec d’autres communes. Intercommunalité : API Géo.