Transition écologique et énergieBourgogne-Franche-Comté
Réduire, recycler et valoriser ses déchets en Bourgogne-Franche-Comté : 6 aides qui peuvent vous concerner
En Bourgogne-Franche-Comté, pour réduire, recycler et valoriser ses déchets, la base recense 3 aides propres au territoire et 3 aides nationales valables partout en France.
Quelques questions sur votre entreprise et votre projet, 2 minutes, sans inscription.
- Propres au territoire
- 3
- Toute la France
- 3
Les aides locales
3 aidesDans toute la région
1 aide régionale- Subvention Jusqu'au 31/12/2026 National
Appel à projets : 'Accélérateur à Projets Economie Circulaire Bourgogne-Franche-Comté'
selon le projetAccompagner les porteurs de projets publics et privés vers une économie circulaire pour réduire les consommations de matières premières et la production des déchets.
ADEME, Région Bourgogne-Franche-Comté · Bourgogne-Franche-Comté
Fiche n° 10029Subvention Validée le 02/04/2026
Dans un département ou une commune de la région
2 aides localesCes aides ne valent que sur une partie de la région : le territoire exact figure sous chaque nom.
- Subvention Jusqu'au 31/12/2027 Européen
Programme LEADER 2023-2027 - Action 'Transitions énergétique, écologique et numérique'
80 % des dépenses- Encourager les changements de comportement et de pratique ;
Union européenne · 60 communes
Fiche n° 11504Subvention Validée le 11/02/2026
- Subvention Jusqu'au 31/12/2030 Régional
Aide à l'accélération des économies d’eau et à la réduction des prélèvements
selon le projetRéduire les prélèvements :
Agence de l'Eau Loire-Bretagne · Agence de l'eau Loire-Bretagne
Fiche n° 12125Subvention Validée le 05/03/2026
Et partout en France
3 aides nationales pour réduire, recycler et valoriser ses déchets s’ajoutent à cette liste, dont « Appel à projets 'ORMAT (Objectif Recyclage MATières)' », « Fonds Vert - Territoires d'Industrie en transition écologique » et « France 2030 - Appel à projets 'Infrastructures de données et équipements numériques résilients et durables' ».
Voir les aides nationalesL’essentiel en Bourgogne-Franche-Comté
Au 20/10/2026En Bourgogne-Franche-Comté, 3 aides pour réduire, recycler et valoriser ses déchets sont propres au territoire : 1 portée à l’échelle de la région et 2 limitées à un département, une intercommunalité ou une commune. Financeurs territoriaux cités : Agence de l'Eau Loire-Bretagne (1 aide) et Région Bourgogne-Franche-Comté (1 aide).
On y trouve 3 subventions. Montants indiqués par la fiche : 80 % des dépenses pour « Programme LEADER 2023-2027 - Action 'Transitions énergétique, écologique et numérique' ». La date de fin la plus proche est le 31 décembre 2026 (« Appel à projets : 'Accélérateur à Projets Economie Circulaire Bourgogne-Franche-Comté' »).
3 aides nationales s’y ajoutent, valables partout en France.
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- Rénover un local commercial44
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- Ouvrir une chambre d'hôtes17
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Et 44 autres projets : voir toutes les aides de Bourgogne-Franche-Comté.
Questions fréquentes
Q1Quelles aides pour réduire, recycler et valoriser ses déchets en Bourgogne-Franche-Comté ?
Au 20/10/2026, la base DGE et ISM recense 3 aides propres au territoire : « Appel à projets : 'Accélérateur à Projets Economie Circulaire Bourgogne-Franche-Comté' », « Programme LEADER 2023-2027 - Action 'Transitions énergétique, écologique et numérique' » et « Aide à l'accélération des économies d’eau et à la réduction des prélèvements ». 3 aides nationales complètent la liste : voir la page aide pour réduire, recycler et valoriser ses déchets.
Q2Qui finance ces aides en Bourgogne-Franche-Comté ?
Financeurs territoriaux cités par les fiches : Agence de l'Eau Loire-Bretagne (1 aide) et Région Bourgogne-Franche-Comté (1 aide). Chaque fiche donne la liste complète de ses financeurs ; la demande se dépose auprès de celui qu’elle indique.
Q3Ces aides sont-elles des subventions ?
Pas forcément. Répartition des 3 aides locales de cette page par forme : subventions et primes (3). Une même aide peut combiner plusieurs formes ; le montant et les conditions se confirment auprès du financeur.
Les aides pour votre projet
Répondez à quelques questions : l’outil garde les aides qui peuvent vous concerner et écarte les autres, avec la raison.
Trouver mes aidesVous avez un SIREN ? Vérifiez directement :
Source La base des aides aux entreprises de la Direction générale des Entreprises (DGE) et de l’Institut Supérieur des Métiers (ISM), publiée sur data.gouv.fr sous Licence Ouverte : version du 19/10/2026, téléchargée le 20/10/2026. Sélection : aides rattachées au sujet « réduire, recycler et valoriser ses déchets » dont le territoire comprend Bourgogne-Franche-Comté ou une partie de la région, en vigueur au 20/10/2026.