CC du Plateau du Russey : 2 aides aux entreprises
Toutes les aides en vigueur auxquelles participe ce financeur, avec leur montant, leur nature et la date de validation de chaque fiche.
Au 20/10/2026, CC du Plateau du Russey figure parmi les financeurs de 2 aides en vigueur : 2 subventions. Aucune n’annonce de date de fin.
Les aides de CC du Plateau du Russey
Au 20/10/2026- Subvention Régional
Soutien aux activités économiques hors hébergements touristiques
jusqu'à 5 400 €Favoriser l’implantation et le développement d’activités et d’emplois sur le territoire de la Communauté de Communes du Plateau du Russey.
CC du Plateau du Russey, Région Bourgogne-Franche-Comté · 17 communes
Fiche n° 10351Subvention Validée le 22/09/2025
- Subvention Local
Soutien aux hébergements touristiques
5 % des dépenses, jusqu'à 1 500 €Soutenir les investissements immobiliers des entreprises touristiques.
CC du Plateau du Russey · 17 communes
Fiche n° 10781Subvention Validée le 22/09/2025
En chiffres
Au 20/10/2026Questions fréquentes
Ce que dit la base sur les aides de CC du Plateau du Russey.
Q1Combien d’aides aux entreprises propose CC du Plateau du Russey ?
Au 20/10/2026, CC du Plateau du Russey figure parmi les financeurs de 2 aides en vigueur dans la base des aides aux entreprises : 2 subventions.
Q2Où s’appliquent les aides de CC du Plateau du Russey ?
Aucune aide ne couvre toute la France ; 2 sont territoriales ou européennes. La zone exacte figure sur chaque fiche.
Q3Les aides de CC du Plateau du Russey ont-elles une date limite ?
Aucune n’annonce de date de fin au 20/10/2026. Un dispositif peut toutefois être modifié ou fermé : vérifiez auprès du financeur.
Q4Comment demander une aide de CC du Plateau du Russey ?
Ouvrez la fiche de l’aide : la rubrique « Comment demander » reprend la démarche et les liens officiels.
Source La base des aides aux entreprises de la Direction générale des Entreprises (DGE) et de l’Institut Supérieur des Métiers (ISM), publiée sur data.gouv.fr sous Licence Ouverte : version du 19/10/2026, téléchargée le 20/10/2026. Liste des fiches où CC du Plateau du Russey figure parmi les financeurs.