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Financeur local

CC du Bouzonvillois et des Trois-Frontières : 2 aides aux entreprises

Toutes les aides en vigueur auxquelles participe ce financeur, avec leur montant, leur nature et la date de validation de chaque fiche.

Vérifié le Base DGE · ISM
En bref, au 20/10/2026

Au 20/10/2026, CC du Bouzonvillois et des Trois-Frontières figure parmi les financeurs de 2 aides en vigueur : 1 subvention et 1 prêt d'honneur. Aucune n’annonce de date de fin.

Les aides de CC du Bouzonvillois et des Trois-Frontières

Au 20/10/2026
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  • Subvention Local

    Aide communautaire à l'investissement des commerçants, artisans et entreprises

    20 % des dépensesSoutenir les programmes d’investissements lors des créations, des développements et des transmissions d’entreprises présentes sur la Communauté de Communes du…

    CC du Bouzonvillois et des Trois-Frontières · 40 communes

    Fiche n° 9864Subvention Validée le 19/10/2026

  • Prêt d'honneur National

    Prêt d'honneur Initiative Moselle Est

    de 5 000 à 15 000 €Rendre possible la création et la reprise d’entreprise au plus grand nombre par un financement adapté (le prêt d’honneur à taux zéro) et un accompagnement gratuit et…

    CA Forbach Porte de France, CA Saint-Avold Synergie, CA Sarreguemines Confluence et 9 autres · 252 communes

    Fiche n° 2179Prêt d'honneur Validée le 20/04/2026

En chiffres

Au 20/10/2026
2aides en vigueur
1subvention
1prêt d'honneur

Questions fréquentes

Ce que dit la base sur les aides de CC du Bouzonvillois et des Trois-Frontières.

Q1Combien d’aides aux entreprises propose CC du Bouzonvillois et des Trois-Frontières ?

Au 20/10/2026, CC du Bouzonvillois et des Trois-Frontières figure parmi les financeurs de 2 aides en vigueur dans la base des aides aux entreprises : 1 subvention et 1 prêt d'honneur.

Q2Où s’appliquent les aides de CC du Bouzonvillois et des Trois-Frontières ?

Aucune aide ne couvre toute la France ; 2 sont territoriales ou européennes. La zone exacte figure sur chaque fiche.

Q3Les aides de CC du Bouzonvillois et des Trois-Frontières ont-elles une date limite ?

Aucune n’annonce de date de fin au 20/10/2026. Un dispositif peut toutefois être modifié ou fermé : vérifiez auprès du financeur.

Q4Comment demander une aide de CC du Bouzonvillois et des Trois-Frontières ?

Ouvrez la fiche de l’aide : la rubrique « Comment demander » reprend la démarche et les liens officiels.

Source La base des aides aux entreprises de la Direction générale des Entreprises (DGE) et de l’Institut Supérieur des Métiers (ISM), publiée sur data.gouv.fr sous Licence Ouverte : version du 19/10/2026, téléchargée le 20/10/2026. Liste des fiches où CC du Bouzonvillois et des Trois-Frontières figure parmi les financeurs.