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Financeur local

CC Doubs Baumois : 2 aides aux entreprises

Toutes les aides en vigueur auxquelles participe ce financeur, avec leur montant, leur nature et la date de validation de chaque fiche.

Vérifié le Base DGE · ISM
En bref, au 20/10/2026

Au 20/10/2026, CC Doubs Baumois figure parmi les financeurs de 2 aides en vigueur : 2 subventions. Aucune n’annonce de date de fin.

Les aides de CC Doubs Baumois

Au 20/10/2026
  • Subvention Régional

    Aide à l'immobilier d'entreprise

    10 % des dépenses, jusqu'à 5 000 €Favoriser l’implantation et le développement d’activités et d’emplois sur le territoire de la Communauté de communes Doubs Baumois.

    CC Doubs Baumois, Département 25 - Doubs, Région Bourgogne-Franche-Comté · 58 communes

    Fiche n° 10802Subvention Validée le 16/09/2025

  • Subvention Régional

    Aide à l'immobilier d'entreprise des hébergements touristiques

    500 €Aider la création, la réhabilitation et l’amélioration des meublés de tourisme et des chambres d’hôtes dans le cadre d’un véritable projet de développement économique et…

    CC Doubs Baumois, Région Bourgogne-Franche-Comté · 58 communes

    Fiche n° 10803Subvention Validée le 16/09/2025

En chiffres

Au 20/10/2026
2aides en vigueur
2subventions

Questions fréquentes

Ce que dit la base sur les aides de CC Doubs Baumois.

Q1Combien d’aides aux entreprises propose CC Doubs Baumois ?

Au 20/10/2026, CC Doubs Baumois figure parmi les financeurs de 2 aides en vigueur dans la base des aides aux entreprises : 2 subventions.

Q2Où s’appliquent les aides de CC Doubs Baumois ?

Aucune aide ne couvre toute la France ; 2 sont territoriales ou européennes. La zone exacte figure sur chaque fiche.

Q3Les aides de CC Doubs Baumois ont-elles une date limite ?

Aucune n’annonce de date de fin au 20/10/2026. Un dispositif peut toutefois être modifié ou fermé : vérifiez auprès du financeur.

Q4Comment demander une aide de CC Doubs Baumois ?

Ouvrez la fiche de l’aide : la rubrique « Comment demander » reprend la démarche et les liens officiels.

Source La base des aides aux entreprises de la Direction générale des Entreprises (DGE) et de l’Institut Supérieur des Métiers (ISM), publiée sur data.gouv.fr sous Licence Ouverte : version du 19/10/2026, téléchargée le 20/10/2026. Liste des fiches où CC Doubs Baumois figure parmi les financeurs.